Le site Internet www.le-gazon-synthetique.com est édité par la société SRBH dont le siège social est situé 5 RUE DE L'ORB 34450 VIAS, France, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Béziers.

Raison sociale : SRBH

Adresse du siège social : 5 RUE DE L'ORB 34450 VIAS

SIRET :89222543400018

capital social :10 000,00 €

Nom du directeur: M Stephane MANCHO

Numéro de TVA intracommunautaire : FR 17 892225434

Téléphone : 06 09 09 60 79

Courriel : contact@hocman-garden.fr

Site web : www.le-gazon-synthetique.com

Hébergeur site web : O2switch

CONCEPTION DU SITE WEB

le-gazon-synthetique.com se réserve le droit de modifier le contenu de ce site web de quelque façon que ce soit, à tout moment et pour n'importe quelle raison, et ce, sans notification préalable particulière. le-gazon-synthetique.com ne pourra être tenu pour responsable, de quelque manière que ce soit, des conséquences de telles modifications.le-gazon-synthetique.com consent à l’'internaute le droit de consultation du site www.le-gazon-synthetique.com pour son usage strictement personnel et privé. Toute reproduction, rediffusion ou commercialisation totale ou partielle du contenu est interdite.

CONCEPTION DU SITE WEB

Le Code de la Propriété Intellectuelle est applicable à la protection des sites web. Tout le contenu du Site Web et tous les droits de propriété intellectuelle y relatifs sont la propriété de le-gazon-synthetique.com. L’utilisateur ne dispose que d’un droit d’utilisation non exclusif du Site Web. Toute reproduction, représentation ou diffusion de tout ou partie du Site Web, par quel que moyen que ce soit et sur quel que support que ce soit, est formellement interdite et pourra faire l’objet de poursuites judiciaires, sauf autorisation expresse et écrite de le-gazon-synthetique.com. Ces documents ne doivent être copiés ou diffusés sur un réseau d'ordinateurs ou sur tout autre média ou supports à valeur contractuelle et commerciale. Les fichiers contenus dans le présent site, les photos et la forme de présentation (code XHTML et feuilles de style CSS), restent la propriété exclusive de le-gazon-synthetique.com. Cet ensemble d'éléments constitue le caractère particulier et original du présent site. Les logos et marques, toutes sociétés et produits cités dans le site, sont la propriété respective de leurs auteurs. Sauf autorisation expresse de l'auteur, aucun logo, élément graphique, photo, ou image provenant du site www.le-gazon-synthetique.com ne peut être copié ou imité en tout ou partie à des fins commerciales ou être diffusé. Site Web : © 2021 – le-gazon-synthetique.com

DONNÉES PERSONNELLES

L’utilisateur du Site Web est informé que les données à caractère personnel qu’il fournit sont traitées par un processus informatisé et conservées sur un ou plusieurs fichiers informatique. Ces données ont pour seuls destinataires le-gazon-synthetique.com et la Communauté d’utilisateurs. Conformément à la Loi Informatique et Libertés, l’utilisateur du Site Web dispose d’un droit d’opposition, d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (articles 38 à 40 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978). L’utilisateur du Site Web pourra exercer ses droits, en adressant un courriel au responsable du traitement des données, par e-mail : client@le-gazon-synthetique.com.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Lors du passage de sa commande, le Consommateur concerné manifeste son consentement spécifique, libre et éclairé par lequel il accepte que des données à caractère personnel le concernant soient utilisées pour la gestion du processus de commande et des statistiques et des relances emails sur notre site internet. Vous pouvez à tout moment sur votre espace "mon compte": demander l'export de ses données, leur rectification ou leur suppression via notre formulaire de contact ou sur contact@hocman-garden.fr. Par ailleurs, la Société SRBH informe le client que toute personne peut s’opposer aux démarchages téléphoniques, effectués par une entreprise dont il n'est pas client, en s’inscrivant auprès de Bloctel (http://www.bloctel.gouv.fr) une liste gratuite d'opposition aux appels commerciaux.

Non-communication des données personnelles

le-gazon-synthetique.com s’interdit de traiter, héberger ou transférer les Informations collectées sur ses Clients vers un pays situé en dehors de l’Union européenne ou reconnu comme « non adéquat » par la Commission européenne sans en informer préalablement le client. Pour autant, le-gazon-synthetique.com reste libre du choix de ses sous-traitants techniques et commerciaux à la condition qu’il présentent les garanties suffisantes au regard des exigences du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679). le-gazon-synthetique.com s’engage à prendre toutes les précautions nécessaires afin de préserver la sécurité des Informations et notamment qu’elles ne soient pas communiquées à des personnes non autorisées. Cependant, si un incident impactant l’intégrité ou la confidentialité des Informations du Client est portée à la connaissance de le-gazon-synthetique.com, celle-ci devra dans les meilleurs délais informer le Client et lui communiquer les mesures de corrections prises. Par ailleurs le-gazon-synthetique.com ne collecte aucune « données sensibles ». Les Données Personnelles de l’Utilisateur peuvent être traitées par des filiales de le-gazon-synthetique.com et des sous-traitants (prestataires de services), exclusivement afin de réaliser les finalités de la présente politique. Dans la limite de leurs attributions respectives et pour les finalités rappelées ci-dessus, les principales personnes susceptibles d’avoir accès aux données des Utilisateurs de le-gazon-synthetique.com sont principalement les agents de notre service client.

COOKIES DE NAVIGATION

le-gazon-synthetique.com informe l’utilisateur du Site Web qu’elle utilise la technologie des cookies de navigation. Les cookies ne permettent pas d’identifier l’utilisateur du Site Web. Ils enregistrent uniquement les informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur le Site Web (pages consultées, date et heure de la consultation etc.). Les cookies sont notamment utilisés pour faciliter l'accès des internautes à leurs comptes ainsi que pour afficher des bandeaux publicitaires adaptés en fonction de leur navigation sur internet. le-gazon-synthetique.com informe l’utilisateur du Site Web qu’il peut s’opposer à l’enregistrement de cookies en configurant son navigateur de manière appropriée. Veuillez cependant noter que si vous agissez de la sorte, il est possible que vous ne puissiez plus utiliser la totalité des fonctionnalités de ce site Web. le-gazon-synthetique.com utilise le service Google Analytics. Il s’agit d’un service de la société Google Inc. (« Google »).

LIENS HYPERTEXTES

La responsabilité de le-gazon-synthetique.com ne saurait être engagée pour des liens hypertextes en direction d’autres sites.

LITIGES

En vertu de l'article R.631-3 du Code de la consommation, le consommateur peut saisir, soit l'une des juridictions territorialement compétentes en vertu du code de procédure civile, soit la juridiction du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable.